← Retour à la liste des autorisations sur la commune Francheville

Permis de démolir à Francheville (51240) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/17 à Francheville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 17 janvier 2023 par la commune de Francheville. Implanté 13 rue de la Vallee, à Francheville (51240), dans le département d’Marne, en Champagne-Ardenne.

Le projet est porté par VIVESCIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Francheville compte 194 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 rue de la Vallee, Francheville (51240).

Références cadastrales : ZB, 7.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VIVESCIA (SIREN 302715966, SIRET 30271596601188, APE 46.21Z, catégorie juridique 6317, localité Reims (51100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05125922R0001
  • Code commune INSEE : 51259 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Francheville (51240). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Francheville (51240)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Francheville