Permis de démolir à Francastel (60480) autorisé en 2013
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/01/31 à Francastel à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2013, autorisé le 31 janvier 2013 par la commune de Francastel. Implanté 5 RUE au bac, à Francastel (60480), dans le département d’Oise, en Picardie.
Le projet est porté par ISM PARTICIPATIONS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Francastel compte 498 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Francastel (60480). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Francastel (60480)
