Autorisation d’urbanisme PD n°0791232500001 à LA FORET SUR SEVRE (79380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0791232500001). Le projet est situé au 56 Rue du Mal de Lattre de Ta à LA FORET SUR SEVRE (79380). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 17 juin 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 56 Rue du Mal de Lattre de Ta, LA FORET SUR SEVRE (79380).
Références cadastrales : AO, 192, AO, 613, AO, 614.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE LA FORET SUR SEVRE (SIREN 217901230, SIRET 21790123000011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité La Foret-sur-Sevre (79380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 315 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0791232500001
- Code commune INSEE : 79123 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LA FORET SUR SEVRE (79380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 315 m².