Permis de démolir à Fontenay-Le-Marmion (14320) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/09/18 à FONTENAY-LE-MARMION à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 18 septembre 2024 par la commune de FONTENAY-LE-MARMION. Implanté 5001 LES CINQ FERMES, à Fontenay-Le-Marmion (14320), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Le projet est porté par OMENS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FONTENAY-LE-MARMION compte 1 997 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5001 LES CINQ FERMES, Fontenay-Le-Marmion (14320).
Références cadastrales : ZK, 13, ZK, 16.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OMENS (SIREN 824822100, SIRET 82482210000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité FONTENAY LE MARMION (14320)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 037 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01427724V0001
- Code commune INSEE : 14277 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Fontenay-Le-Marmion (14320). Le terrain couvre 8 037 m².