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Autorisation d’urbanisme PD n°09403315N2055 à FONTENAY SOUS BOIS (94120) !

PD Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09403315N2055). Le projet est situé au 10 Avenu des Marronniers à FONTENAY SOUS BOIS (94120). Le projet se situe dans le département Val-de-Marne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 13 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 10 Avenu des Marronniers, FONTENAY SOUS BOIS (94120).

Références cadastrales : BV, 34.

Région : Île-de-France • Département : Val-de-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FONTENAY-SOUS-BOIS (94120).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 355 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09403315N2055
  • Code commune INSEE : 94033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à FONTENAY SOUS BOIS (94120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 355 m².