← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fontaines-sur-Marne

Permis de démolir à Fontaines Sur Marne (52170) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/04 à FONTAINES SUR MARNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 4 octobre 2024 par la commune de FONTAINES SUR MARNE. Implanté LA MOTTE, à Fontaines Sur Marne (52170), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.

Le projet est porté par DIRECTION TERRITORIALE NORD EST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FONTAINES SUR MARNE compte 147 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LA MOTTE, Fontaines Sur Marne (52170).

Références cadastrales : B, 1852.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DIRECTION TERRITORIALE NORD EST (SIREN 130017791, SIRET 13001779101404, APE 84.13Z, catégorie juridique 7389, localité NANCY (54000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 16 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0522032400001
  • Code commune INSEE : 52203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Fontaines Sur Marne (52170). Le terrain couvre 16 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fontaines-sur-Marne (52170)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Fontaines-sur-Marne