Permis de démolir à Fontaines Sur Marne (52170) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/05/03 à FONTAINES SUR MARNE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 3 mai 2017 par la commune de FONTAINES SUR MARNE. Implanté 5 RUE DU FACTEUR, à Fontaines Sur Marne (52170), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FONTAINES SUR MARNE compte 147 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 5 RUE DU FACTEUR, Fontaines Sur Marne (52170).
Références cadastrales : B, 286.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FONTAINES SUR MARNE (52170).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 180 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0522031700001
- Code commune INSEE : 52203 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Fontaines Sur Marne (52170). Le terrain couvre 180 m².