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Permis de démolir à Foissy Les Vezelay (89450) autorisé en 2022

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2022/12/31 à FOISSY LES VEZELAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 31 décembre 2022 par la commune de FOISSY LES VEZELAY. Implanté 22 RUE MOUROUX, à Foissy Les Vezelay (89450), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FOISSY LES VEZELAY compte 118 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 22 RUE MOUROUX, Foissy Les Vezelay (89450).

Références cadastrales : B, 2661.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FOISSY LES VEZELAY (89450).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 437 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/12/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0891702200001
  • Code commune INSEE : 89170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Foissy Les Vezelay (89450). Le terrain couvre 437 m².

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