Permis de démolir à Foissiat (01340) autorisé en 2025
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2025/04/08 à Foissiat à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2025, autorisé le 8 avril 2025 par la commune de Foissiat. Implanté 141 Route de Marboz, à Foissiat (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par IN TERRA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Foissiat compte 2 014 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 avril 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Foissiat (01340). Le terrain couvre 461 m².
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