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Permis de démolir à Feurs (42110) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/09/01 à FEURS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2020, autorisé le 1 septembre 2020 par la commune de FEURS. Implanté 10 ROUTE DE CIVENS, à Feurs (42110), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FEURS compte 8 338 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 ROUTE DE CIVENS, Feurs (42110).

Références cadastrales : DA, 653.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES (SIREN 200053767, SIRET 20005376700014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7230, localité LYON CEDEX (69269)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 272 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209420A0002
  • Code commune INSEE : 42094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Feurs (42110). Le terrain couvre 19 272 m².

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