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Permis de démolir à Etupes (25460) autorisé en 2025

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2025/01/22 à ETUPES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2025, autorisé le 22 janvier 2025 par la commune de ETUPES. Implanté 31 Avenue RENE JACOT, à Etupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par ONYX EST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ETUPES compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31 Avenue RENE JACOT, Etupes (25460).

Références cadastrales : AM, 5.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ONYX EST (SIREN 305205411, SIRET 30520541100930, APE 38.11Z, catégorie juridique 5599, localité ETUPES (25460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 800 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0252282500001
  • Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Etupes (25460). Le terrain couvre 1 800 m².

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