Permis de démolir à Les Essarts (85140) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/07/20 à Les Essarts à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 20 juillet 2015 par la commune de Les Essarts. Implanté Lieu-dit LE PLESSIS COSSON, à Les Essarts (85140), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire, dans le secteur de LE PLESSIS COSSON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Les Essarts compte 9 399 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE PLESSIS COSSON, Les Essarts (85140).
Références cadastrales : YS, 114.
Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les Essarts (85140).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08508415H0003
- Code commune INSEE : 85084 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Essarts (85140). Le terrain couvre 0 m².