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Permis de démolir à Epouville (76133) autorisé en 2015

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2015/12/22 à EPOUVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 22 décembre 2015 par la commune de EPOUVILLE. Implanté LE CENTRE, à Epouville (76133), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

EPOUVILLE compte 2 641 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE CENTRE, Epouville (76133).

Références cadastrales : B, 1549.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETS PUB FONCIER DE NORMANDIE (SIREN 720500206, SIRET 72050020600050, APE 41.10C, catégorie juridique 4110, localité EPOUVILLE (76133)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 27 317 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07623815C0001
  • Code commune INSEE : 76238 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Epouville (76133). Le terrain couvre 27 317 m².

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