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Permis de démolir à Epoisses (21460) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/08/27 à EPOISSES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2020, autorisé le 27 août 2020 par la commune de EPOISSES. Implanté 10 Rue du Puits Sale, à Epoisses (21460), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de EPOISSOTTE.

Le projet est porté par L3J.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

EPOISSES compte 747 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 10 Rue du Puits Sale, Epoisses (21460).

Références cadastrales : AI, 130.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L3J (SIREN 879417285, SIRET 87941728500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité CORROMBLES (21460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 672 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/08/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02124720M0002
  • Code commune INSEE : 21247 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Epoisses (21460). Le terrain couvre 672 m².

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