← Retour à la liste des autorisations sur la commune Épinay-sur-Seine

Permis de démolir à Epinay Sur Seine autorisé en 2013

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2013/06/03 à EPINAY SUR SEINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 3 juin 2013 par la commune de EPINAY SUR SEINE. Implanté 17 rue PIERRE LEFEVRE, à Epinay Sur Seine, dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

EPINAY SUR SEINE compte 53 489 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 17 rue PIERRE LEFEVRE, Epinay Sur Seine.

Références cadastrales : C, 38.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : EPINAY SUR SEINE (93800).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 103 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/06/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09303113A0001
  • Code commune INSEE : 93031 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Epinay Sur Seine. Le terrain couvre 103 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Épinay-sur-Seine

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Épinay-sur-Seine