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Permis de démolir à Epagny Metz-Tessy (74330) autorisé en 2025

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2025/04/29 à Epagny Metz-Tessy à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2025, autorisé le 29 avril 2025 par la commune de Epagny Metz-Tessy. Implanté impasse du Chateau, à Epagny Metz-Tessy (74330), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Epagny Metz-Tessy compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : impasse du Chateau, Epagny Metz-Tessy (74330).

Références cadastrales : AK, 95.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS (SIREN 267400026, SIRET 26740002600261, APE 86.10Z, catégorie juridique 7364, localité Epagny Metz-Tessy Metz Tessy (74370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/04/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0741122500001
  • Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Epagny Metz-Tessy (74330). Le terrain couvre 0 m².

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