Permis de démolir à Epagny Metz-Tessy (74370) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/07/19 à Epagny Metz-Tessy à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 19 juillet 2021 par la commune de Epagny Metz-Tessy. Implanté 140 Rte des Machurettes, à Epagny Metz-Tessy (74370), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Epagny Metz-Tessy compte 8 454 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 140 Rte des Machurettes, Epagny Metz-Tessy (74370).
Références cadastrales : AA, 119.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Epagny Metz-Tessy (74370).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 265 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07411221X0001
- Code commune INSEE : 74112 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Epagny Metz-Tessy (74370). Le terrain couvre 3 265 m².