Permis de démolir à Emagny (25170) autorisé en 2017
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/01/10 à Emagny à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2016, autorisé le 10 janvier 2017 par la commune de Emagny. Implanté RUE de Moncley, à Emagny (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par FONDERIE ALU SCEY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Emagny compte 612 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Emagny (25170). Le terrain couvre 0 m².
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