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Permis de démolir à Eguenigue (90150) autorisé en 2025

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2025/03/07 à EGUENIGUE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2025, autorisé le 7 mars 2025 par la commune de EGUENIGUE. Implanté 5 Rue de la Chapelle, à Eguenigue (90150), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

EGUENIGUE compte 268 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 Rue de la Chapelle, Eguenigue (90150).

Références cadastrales : A, 205, A, 202, A, 203.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PAULHAN (34230).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 695 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09003625A0001
  • Code commune INSEE : 90036 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Eguenigue (90150). Le terrain couvre 9 695 m².

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