Permis de démolir à Druelle Balsac (12510) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/09/01 à DRUELLE BALSAC à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2020, autorisé le 1 septembre 2020 par la commune de DRUELLE BALSAC. Implanté LA CUREYE, à Druelle Balsac (12510), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de AMPIAC.
Le projet est porté par EURL RENOV'BAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
DRUELLE BALSAC compte 3 188 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA CUREYE, Druelle Balsac (12510).
Références cadastrales : H, 297, H, 300, H, 326.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EURL RENOV'BAT (SIREN 528223241, SIRET 52822324100019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité CLAIRVAUX D'AVEYRON (12330)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01209020A7001
- Code commune INSEE : 12090 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Druelle Balsac (12510). Le terrain couvre 0 m².