Permis de démolir à Douvres-La-Delivrande (14440) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/08/27 à DOUVRES-LA-DELIVRANDE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 27 août 2024 par la commune de DOUVRES-LA-DELIVRANDE. Implanté 41d rue du General de Gaulle, à Douvres-La-Delivrande (14440), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Le projet est porté par ARCP.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
DOUVRES-LA-DELIVRANDE compte 5 097 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 41d rue du General de Gaulle, Douvres-La-Delivrande (14440).
Références cadastrales : AB, 230, AB, 231.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ARCP (SIREN 510165939, SIRET 51016593900024, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VILLIERS LE MORHIER (28130)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01422824V0002
- Code commune INSEE : 14228 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Douvres-La-Delivrande (14440). Le terrain couvre 0 m².