Permis de démolir à Douvres-La-Delivrande (14440) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/09/28 à DOUVRES-LA-DELIVRANDE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 28 septembre 2023 par la commune de DOUVRES-LA-DELIVRANDE. Implanté 44 RUE DU CHEM DU BORD, à Douvres-La-Delivrande (14440), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Le projet est porté par ELIE MARIE ROSE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
DOUVRES-LA-DELIVRANDE compte 5 097 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 44 RUE DU CHEM DU BORD, Douvres-La-Delivrande (14440).
Références cadastrales : AH, 40.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ELIE MARIE ROSE (SIREN 919965988, SIRET 91996598800018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité BANVILLE (14480)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01422823V0001
- Code commune INSEE : 14228 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Douvres-La-Delivrande (14440). Le terrain couvre 0 m².