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Permis de démolir à Douains (27120) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/03/30 à DOUAINS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2019, autorisé le 30 mars 2020 par la commune de DOUAINS. Implanté 2 RUE DE LA FERME, à Douains (27120), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par SCEA PERAULT ANDRE ET JACQUES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

DOUAINS compte 457 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE DE LA FERME, Douains (27120).

Références cadastrales : AE, 346.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCEA PERAULT ANDRE ET JACQUES (SIREN 321407462, SIRET 32140746200019, APE 01.41Z, catégorie juridique 6597, localité HOULBEC COCHEREL (27120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 027 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/03/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02720319F0001
  • Code commune INSEE : 27203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Douains (27120). Le terrain couvre 8 027 m².

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