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Autorisation d’urbanisme PD n°05917815O0004 à DOUAI (59500) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05917815O0004). Le projet est situé au 246 RUE SAINT JEAN à DOUAI (59500). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 246 RUE SAINT JEAN, DOUAI (59500).

Références cadastrales : BX, 199, BX, 200, BX, 206.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION DE L INSTITUTION ST JEAN (SIREN 783584899, SIRET 78358489900018, APE 85.31Z, catégorie juridique 9220, localité DOUAI (59500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 21 798 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05917815O0004
  • Code commune INSEE : 59178 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à DOUAI (59500). Les principaux éléments portent sur parcelle de 21 798 m².