Autorisation d’urbanisme PD n°0381502300001 à Domene (38420) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0381502300001). Le projet est situé au 9 rue des Lilas à Domene (38420). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 11 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 9 rue des Lilas, Domene (38420).
Références cadastrales : D, 978, D, 978, D, 144.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FORESTENER (SIREN 819814484, SIRET 81981448400013, APE 35.30Z, catégorie juridique 5710, localité AIX-LES-BAINS (73100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 16 952 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381502300001
- Code commune INSEE : 38150 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Domene (38420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 16 952 m².