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Permis de démolir à Dole (39100) autorisé en 2021

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2021/04/16 à DOLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 16 avril 2021 par la commune de DOLE. Implanté 15 RUE SIMON BERNARD, à Dole (39100), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

Le projet est porté par VLM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

DOLE compte 23 775 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 RUE SIMON BERNARD, Dole (39100).

Références cadastrales : BV, 14.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VLM (SIREN 851471490, SIRET 85147149000017, APE 68.32B, catégorie juridique 6599, localité PESEUX (39120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 929 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03919821D0002
  • Code commune INSEE : 39198 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Dole (39100). Le terrain couvre 929 m².

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