Autorisation d’urbanisme PD n°05415722N0007 à DIEULOUARD (54380) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05415722N0007). Le projet est situé au 0006 RUE FRANCOIS SESMAT à DIEULOUARD (54380). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 8 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 0006 RUE FRANCOIS SESMAT, DIEULOUARD (54380).
Références cadastrales : AA, 621, AA, 622, AA, 623.
Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DHP (SIREN 839717824, SIRET 83971782400016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Frouard (54390)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 380 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05415722N0007
- Code commune INSEE : 54157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à DIEULOUARD (54380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 380 m².