Autorisation d’urbanisme PD n°03919615J0001 à Les Deux-Fays (39230) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°03919615J0001). Le projet est situé au 1 RTE DE CHAMPROUGIER à Les Deux-Fays (39230). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 8 septembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 1 RTE DE CHAMPROUGIER, Les Deux-Fays (39230).
Références cadastrales : ZC, 150.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Les Deux-Fays (39230).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03919615J0001
- Code commune INSEE : 39196 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Les Deux-Fays (39230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².