Permis de démolir à Derval (44590) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/03/15 à DERVAL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2024, autorisé le 15 mars 2024 par la commune de DERVAL. Implanté 8 rue de rennes, à Derval (44590), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
Le projet est porté par COMMUNE DE DERVAL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
DERVAL compte 3 556 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 rue de rennes, Derval (44590).
Références cadastrales : AB, 179.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE DERVAL (SIREN 214400517, SIRET 21440051700014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité DERVAL (44590)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04405124C0002
- Code commune INSEE : 44051 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Derval (44590). Le terrain couvre 0 m².