Autorisation d’urbanisme PD n°04405119C5001 à DERVAL (44590) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04405119C5001). Le projet est situé au 10 RUE DE NANTES à DERVAL (44590). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 4 juillet 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 10 RUE DE NANTES, DERVAL (44590).
Références cadastrales : AB, 386.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
RIO GRANDE (SIREN 399741032, SIRET 39974103200011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité DERVAL (44590)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04405119C5001
- Code commune INSEE : 44051 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à DERVAL (44590). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².