Permis de démolir à Deneze-Sous-Doue (49700) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/01/03 à DENEZE-SOUS-DOUE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2022, autorisé le 3 janvier 2023 par la commune de DENEZE-SOUS-DOUE. Implanté 2 VIROLAIS, à Deneze-Sous-Doue (49700), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
Le projet est porté par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BOIS MERY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
DENEZE-SOUS-DOUE compte 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 2 VIROLAIS, Deneze-Sous-Doue (49700).
Références cadastrales : AD, 98.
Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BOIS MERY (SIREN 339919870, SIRET 33991987000016, APE 01.41Z, catégorie juridique 6533, localité DENEZE-SOUS-DOUE (49700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 198 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04912122D0002
- Code commune INSEE : 49121 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Deneze-Sous-Doue (49700). Le terrain couvre 10 198 m².