Autorisation d’urbanisme PD n°0692751800010 à Decines-Charpieu (69150) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0692751800010). Le projet est situé au LA COMBE MARTIN à Decines-Charpieu (69150). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 27 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA COMBE MARTIN, Decines-Charpieu (69150).
Références cadastrales : CE, 31, CE, 338, CE, 405.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE DECINES CHARPIEU (SIREN 216902759, SIRET 21690275900010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité DECINES-CHARPIEU (69151)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 22 787 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692751800010
- Code commune INSEE : 69275 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Decines-Charpieu (69150). Les principaux éléments portent sur parcelle de 22 787 m².