Permis de démolir à Cussac-Sur-Loire (43370) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/06/10 à Cussac-sur-Loire à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 10 juin 2014 par la commune de Cussac-sur-Loire. Implanté 17 RUE du 8 Mai 1945, à Cussac-Sur-Loire (43370), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne, dans le secteur de Le Comte de Foix.
Le projet est porté par SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Cussac-sur-Loire compte 1 663 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 17 RUE du 8 Mai 1945, Cussac-Sur-Loire (43370).
Références cadastrales : AA, 47.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE DE MATERIAUX TRAITEMENT ET VALORISATION (SIREN 386120190, SIRET 38612019000098, APE 08.11Z, catégorie juridique 5499, localité Cussac-sur-Loire (43370)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04308414P0001
- Code commune INSEE : 43084 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cussac-Sur-Loire (43370). Le terrain couvre 0 m².