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Permis de démolir à Cussac-Fort-Medoc (33460) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/23 à CUSSAC-FORT-MEDOC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 23 octobre 2024 par la commune de CUSSAC-FORT-MEDOC. Implanté Lieu-dit MONEIN, à Cussac-Fort-Medoc (33460), dans le département d’Gironde, en Aquitaine, dans le secteur de MONEIN.

Le projet est porté par COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CUSSAC-FORT-MEDOC compte 2 372 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit MONEIN, Cussac-Fort-Medoc (33460).

Références cadastrales : ZA, 94, ZA, 724.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC (SIREN 213301468, SIRET 21330146800012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CUSSAC-FORT-MEDOC (33460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 762 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03314624S0003
  • Code commune INSEE : 33146 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cussac-Fort-Medoc (33460). Le terrain couvre 762 m².

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