Permis de démolir à Cuiseaux (71480) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/06/27 à CUISEAUX à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 27 juin 2023 par la commune de CUISEAUX. Implanté Entre Chemin de Ronde et A, à Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
Le projet est porté par COMMUNE DE CUISEAUX.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CUISEAUX compte 1 837 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Entre Chemin de Ronde et A, Cuiseaux (71480).
Références cadastrales : AD, 73, AD, 74, AD, 162.
Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CUISEAUX (SIREN 217101575, SIRET 21710157500017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CUISEAUX (71480)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 971 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07115723E0001
- Code commune INSEE : 71157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cuiseaux (71480). Le terrain couvre 8 971 m².