← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cuiseaux

Permis de démolir à Cuiseaux (71480) autorisé en 2019

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2019/05/27 à CUISEAUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2019, autorisé le 27 mai 2019 par la commune de CUISEAUX. Implanté 5194 Chemi de Ronde, à Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par PRODIA BRESSE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CUISEAUX compte 1 837 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5194 Chemi de Ronde, Cuiseaux (71480).

Références cadastrales : AC, 30, AC, 150, AC, 152.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PRODIA BRESSE (SIREN 435380993, SIRET 43538099300012, APE 38.12Z, catégorie juridique 5499, localité CUISEAUX (71480)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 231 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07115719E0001
  • Code commune INSEE : 71157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cuiseaux (71480). Le terrain couvre 7 231 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cuiseaux (71480)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Cuiseaux