Permis de démolir à Cuise La Motte (60350) autorisé en 2023
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/11/14 à CUISE LA MOTTE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 14 novembre 2023 par la commune de CUISE LA MOTTE. Implanté 48 rue des Chapelles, à Cuise La Motte (60350), dans le département d’Oise, en Picardie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CUISE LA MOTTE compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 48 rue des Chapelles, Cuise La Motte (60350).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CUISE LA MOTTE (60350).
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cuise La Motte (60350). Le terrain couvre 103 m².
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