← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cugand-la-Bernardière

Permis de démolir à Cugand (85610) autorisé en 2023

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/08/18 à CUGAND à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 18 août 2023 par la commune de CUGAND. Implanté 19 Rue du Beau Soleil, à Cugand (85610), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CUGAND compte 3 685 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 19 Rue du Beau Soleil, Cugand (85610).

Références cadastrales : AI, 322, AI, 433, AI, 435.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CUGAND (85610).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 817 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08507623H0001
  • Code commune INSEE : 85076 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cugand (85610). Le terrain couvre 817 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cugand-la-Bernardière (85610)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Cugand-la-Bernardière