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Autorisation d’urbanisme PD n°0381392310001 à CREYS MEPIEU (38510) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0381392310001). Le projet est situé au Route des luippes à CREYS MEPIEU (38510). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 décembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Route des luippes, CREYS MEPIEU (38510).

Références cadastrales : 0E, 174, 0E, 180, 0E, 164.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCOIS PERRIN (SIREN 573620010, SIRET 57362001000013, APE 08.12Z, catégorie juridique 5710, localité MORESTEL (38510)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381392310001
  • Code commune INSEE : 38139 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CREYS MEPIEU (38510). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².