Autorisation d’urbanisme PD n°01420020V0001 à CREULLY SUR SEULLES (14480) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01420020V0001). Le projet est situé au LE BOURG (CREULLY) à CREULLY SUR SEULLES (14480). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 29 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE BOURG (CREULLY), CREULLY SUR SEULLES (14480).
Références cadastrales : D, 637, D, 638, D, 679.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NESTLE HEALTH SCIENCE FRANCE (SIREN 319543948, SIRET 31954394800115, APE 10.86Z, catégorie juridique 5710, localité CREULLY (14480)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 779 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01420020V0001
- Code commune INSEE : 14200 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à CREULLY SUR SEULLES (14480). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 779 m².