Permis de démolir à Crempigny-Bonneguete (74150) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/05/10 à Crempigny-Bonneguete à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 10 mai 2015 par la commune de Crempigny-Bonneguete. Implanté 35 RTE de Clermont, à Crempigny-Bonneguete (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de chef lieu.
Le projet est porté par COMMUNE DE CREMPIGNY BONNEGUETE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Crempigny-Bonneguete compte 321 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 35 RTE de Clermont, Crempigny-Bonneguete (74150).
Références cadastrales : 0B, 663.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE CREMPIGNY BONNEGUETE (SIREN 217400951, SIRET 21740095100018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Crempigny-Bonneguete (74150)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07409515X0001
- Code commune INSEE : 74095 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Crempigny-Bonneguete (74150). Le terrain couvre 0 m².