Permis de démolir à Cousance (39190) autorisé en 2017
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/10/27 à Cousance à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 27 octobre 2017 par la commune de Cousance. Implanté 105 Grande Rue, à Cousance (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE COUSANCE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Cousance compte 1 293 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cousance (39190). Le terrain couvre 0 m².
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