Permis de démolir à Cousance (39190) autorisé en 2016
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/03/12 à Cousance à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 12 mars 2016 par la commune de Cousance. Implanté Lieu-dit LA VENELLE, à Cousance (39190), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de LA VENELLE.
Le projet est porté par COMMUNE DE COUSANCE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Cousance compte 1 293 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Cousance (39190). Le terrain couvre 0 m².
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