Permis de démolir à Courtois Sur Yonne (89100) autorisé en 2014
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/09/18 à COURTOIS SUR YONNE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2014, autorisé le 18 septembre 2014 par la commune de COURTOIS SUR YONNE. Implanté 13 rue des Froments, à Courtois Sur Yonne (89100), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
COURTOIS SUR YONNE compte 782 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 rue des Froments, Courtois Sur Yonne (89100).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : COURTOIS SUR YONNE (89100).
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Courtois Sur Yonne (89100). Le terrain couvre 770 m².
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