Permis de démolir à Coteaux Du Lizon (39170) autorisé en 2022
Le permis délivré le 2022/06/27 à Coteaux du Lizon à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2022, autorisé le 27 juin 2022 par la commune de Coteaux du Lizon. Implanté 23 RUE ROUGET DE L ISLE, à Coteaux Du Lizon (39170), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par ETABLISSEMENTS MILLET-FORESTIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Coteaux du Lizon compte 2 168 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 23 RUE ROUGET DE L ISLE, Coteaux Du Lizon (39170).
Références cadastrales : AS, 69.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ETABLISSEMENTS MILLET-FORESTIER (SIREN 646050104, SIRET 64605010400025, APE 22.29A, catégorie juridique 5710, localité LAVANS LES ST-CLAUDE (39170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 976 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03949122H0001
- Code commune INSEE : 39491 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Coteaux Du Lizon (39170). Le terrain couvre 3 976 m².