← Retour à la liste des autorisations sur la commune Corps-Nuds

Permis de démolir à Corps Nuds (35150) autorisé en 2015

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2015/09/28 à CORPS NUDS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 28 septembre 2015 par la commune de CORPS NUDS. Implanté lieud Graibusson-Champ Cormier, à Corps Nuds (35150), dans le département d’Ille-et-Vilaine, en Bretagne.

Le projet est porté par COMMUNE DE CORPS NUDS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CORPS NUDS compte 3 543 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lieud Graibusson-Champ Cormier, Corps Nuds (35150).

Références cadastrales : YB, 4.

Région : Bretagne • Département : Ille-et-Vilaine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CORPS NUDS (SIREN 213500887, SIRET 21350088700103, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CORPS-NUDS (35150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 900 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03508815M0005
  • Code commune INSEE : 35088 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Corps Nuds (35150). Le terrain couvre 9 900 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Corps-Nuds (35150)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Corps-Nuds