Permis de démolir à Corneville Sur Risle (27500) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/06/15 à CORNEVILLE SUR RISLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2017, autorisé le 15 juin 2017 par la commune de CORNEVILLE SUR RISLE. Implanté CAMPAGNE DU BOULANGARD, à Corneville Sur Risle (27500), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par CC DE PONT-AUDEMER / VAL DE RISLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CORNEVILLE SUR RISLE compte 1 374 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CAMPAGNE DU BOULANGARD, Corneville Sur Risle (27500).
Références cadastrales : D, 392.
Région : Haute-Normandie • Département : Eure.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC DE PONT-AUDEMER / VAL DE RISLE (SIREN 200065787, SIRET 20006578700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité PONT-AUDEMER (27504)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 527 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02717417S0001
- Code commune INSEE : 27174 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Corneville Sur Risle (27500). Le terrain couvre 2 527 m².