Permis de démolir à Corcelles En Beaujolais (69220) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/10/30 à CORCELLES EN BEAUJOLAIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2020, autorisé le 30 octobre 2020 par la commune de CORCELLES EN BEAUJOLAIS. Implanté 880 Rue DE LA MAIRIE, à Corcelles En Beaujolais (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par CLOS DU VIEUX BOURG.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CORCELLES EN BEAUJOLAIS compte 984 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 880 Rue DE LA MAIRIE, Corcelles En Beaujolais (69220).
Références cadastrales : AK, 122.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CLOS DU VIEUX BOURG (SIREN 392075362, SIRET 39207536200013, APE 01.21Z, catégorie juridique 6534, localité CORCELLES EN BEAUJOLAIS (69220)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690652000001
- Code commune INSEE : 69065 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Corcelles En Beaujolais (69220). Le terrain couvre 0 m².