Permis de démolir à Les Contamines-Montjoie (74170) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/03/20 à Les Contamines-Montjoie à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 20 mars 2023 par la commune de Les Contamines-Montjoie. Implanté Lieu-dit LA GORGE, à Les Contamines-Montjoie (74170), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA GORGE.
Le projet est porté par COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Les Contamines-Montjoie compte 1 093 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LA GORGE, Les Contamines-Montjoie (74170).
Références cadastrales : 0E, 1300.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DES CONTAMINES MONTJOIE (SIREN 217400852, SIRET 21740085200018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LES CONTAMINES MONTJOIE (74170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 231 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408523A0001
- Code commune INSEE : 74085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Contamines-Montjoie (74170). Le terrain couvre 1 231 m².