Permis de démolir à Les Contamines-Montjoie (74170) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/11/23 à LES CONTAMINES-MONTJOIE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2020, autorisé le 23 novembre 2020 par la commune de LES CONTAMINES-MONTJOIE. Implanté 10 IMPASSE DU BARATTET, à Les Contamines-Montjoie (74170), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
LES CONTAMINES-MONTJOIE compte 1 093 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 IMPASSE DU BARATTET, Les Contamines-Montjoie (74170).
Références cadastrales : 0C, 1769.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07408520A0002
- Code commune INSEE : 74085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Les Contamines-Montjoie (74170). Le terrain couvre 0 m².